les mineurs et l'airsoft

donc je suis un post sur FA qui fait couler beaucoup d'encre sur le fait que les mineurs puissent jouez via un flou juridique de la loi de 99, je précise que j'y vais de bon coeur sur ma positions des mineurs, et qui est la positions de la majoriter des membres ici " contre "

aprés 36 pages, dont 710 message plus tard, un gars vient de pondre ceci, qui pour ma part recadre tous et ne fait plus aucune ambiguiter sur le sujet

le membres s'apelle ARNO et je l'en remercie pour avoir donner une telle info qui feras taire toutes les personne pro mineurs sur l'obtention, et la détention d'une réplique supérieure a 0.07 joules:

Bonjour à tous, j'avais dis ne plus vouloir intervenir sur ce sujet mais je vais devoir me contredire.

J'ai pris mon courage à deux mains et j'ai demandé un avis juridique à un vice procureur de la république (avec lequel je bosse) concernant le champ d'application du décret de 99.

Si vous avez lu les premier post vous savez que certains dont l'auteur du sujet affirmaient que le fameux décret en visant un article du code de la consommation ne pouvais pas s'appliquer aux particuliers.

Et bien l'avis de ce vice procureur est le suivant:

Le champ d'application d'un décret est déterminé par sa lettre (ses dispositions, son texte) et non son visa.
En conséquence et pour le décret de 99 qui ne distingue pas entre les particuliers et les prof de la vente dans ses dispositions l'interdiction de vendre, de mettre à disposition à titre onéreux ou gratuit une réplique de 0,07 joules concerne toute personne prof comme particulier.

Cet avis pour ceux qui ne maîtrise pas la procédure pénale est donné par le magistrat dont la fonction première est ( comme les substituts et le procureur lui même) de poursuivre les personnes qui commettent des infractions et de vérifier la légalité des poursuites pénales qu'il entend mettre en oeuvre.

Bref pour ceux qui avaient encore un doute (personne dont je fesaient partie je l'avoue) vous voilà fixé.


donc le prochain qui vient me balancer encore une histoire d'interprétation ici de textes de loi car machin dit que ..... je te le lock direct sans préavie

pour foutre ma merde je rappelle que sur la notice de chaque réplique il est écrit de ne pas tirer sur les gens ou les animaux hors personnes ne le respecte car c'est le but du jeux

donc peut on tomber sous le coup de la loi si l'on ne respecte pas les avertissements du a l'usage d'un produit ?

si oui plus de question a ce poser tout le monde est hors la loi mineur ou pas

Oui Dudu je suis d'accord avec toi, mais nous sommes tous majeurs et vaccinés et ce que nous faisons entre nous et seulement entre nous en va de nos propres responsabilités et comme pour le paintball, nous sommes couvert par des assurances pour la "pratique" de notre cher loisirs.

Lapin, aurais-tu l'intitulé du topic car je ne trouve pas ton post de ARNO. Merci.

attention faut suivre, car les pour comme les contre font valoir tous leur opinion

http://france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=181013

d'ailleurs j'y retourne j'ai 3 pages de lecture en retard

Pour Dudu et Gandalf, on peut continuer à se tirer dessus bien que sur la notice il est indiqué de ne pas diriger le tir vers une personne ou un animal. Le problème viendrait, d'après moi, en cas de blessure infligée, avec une réplique, à une personne avec grosse indemnisation de l'assurance à la clé (genre perte d'un oeil). Personnellement, si j'étais l'avocat de la compagnie d'assurance je dirais : "vous avez blessé cette personne avec votre réplique. Or, dans le manuel d'utilisation (et dans le décret de 99, article 4), il est bien spécifié de ne pas diriger le tir vers une personne. Vous avez fait une utilisation non conforme de l'objet auquel il est destiné. Je ne vous couvre pas." Avec toutes les conséquences que cela peut entraîner.
En fait, l'airsoft, ne devrait pouvoir se pratiquer que sur du tir sur cible.

@ prof

au départ les réplique était faite pour ça au Japon, puis que les civils ne pouvaient plus posséder d'a*rme après la guerre 40/45

comme les japonais étaient amateur d'a*rme, donc Marui a commencer a produire des réplique a construire soi-même, comme les maquette d'avion quand vend dans les magasins de jouer.
puis sont venue les GBB et puis les AEG.

voila la basse de l'airsoft les jeunes.

Je sais papy, j'ai même eu un colt 1911 en maquette au début des années 80. Cela ne nous rajeuni pas... C'est même grâce à cela que je fais de l'airsoft car quand j'ai acheté mon colt 1911 il y avait, dans le magasin de modélisme, des maquettes de Famas et de Kalash mais trop chères pour moi à l'époque. Et, quand, plus tard, je me suis dis que je ferais bien une maquette de famas pour changer des maquettes de bateaux, j'ai découvert le famas Marui, et c'est ainsi que...

c'est assez drôle car ils se contrarie d'une discussion a l'autre dans un autre topic qqn avancé un argument de la jeunesse et des sports et les autres le contré en disant justement que ça n'avait pas de valeur (bin oui un gars qui a un peu étudié le droit et plus a même de savoir que les personnes qui sont sensé les connaitre de part leur métier...) et là je vois les même qui dévalorisé le texte dire maintenant le contraire...
de plus il faut faire attention a ce qu'on dit ici (ou pas) vu qu'il y a qqn sur FA qui nous prend en exemple indirectement en jouant les victimes du "quand je leur parle des mineurs ils m'envoient boulé c'est trop injuste pourquoi je suis avec des gens si peu intelligents...."
sans oublié des arguments assez fade puisqu'il repose juste sur l'interprétation du decret.

Prof a écrit:

Je sais papy, j'ai même eu un colt 1911 en maquette au début des années 80. Cela ne nous rajeuni pas... C'est même grâce à cela que je fais de l'airsoft car quand j'ai acheté mon colt 1911 il y avait, dans le magasin de modélisme, des maquettes de Famas et de Kalash mais trop chères pour moi à l'époque. Et, quand, plus tard, je me suis dis que je ferais bien une maquette de famas pour changer des maquettes de bateaux, j'ai découvert le famas Marui, et c'est ainsi que...

la suite est une autre Histoire Marc

tu sais je me fou royale de ce qu'il peut dire sur moi, ou l'asso ( que je défend d'ailleurs ), mais pour un gars qui ne fait pas l'unanimiter sur pas mal d'asso dans le secteur, mais le plus fort s'est d'avouer que le post ecrit par un telle est en fait un copier coller du texte de cette personne

donc pour moi qui suit depuis le début, si ont écoute leur résonnement, dans peu de temp ont se tape le mineurs avec toutes les implication qui suivrons

- obligation d'assurance spécifique
- encadrement par les responsable de l'asso
- dévellopement de l'information auprés de la population
- une autorisation parentale
- une obligation de s'inscrire a une fédé pour les encadrer
............

donc voici en gros ce qu'il nous propose comme évolution pour accepter les mineurs, moi je lit, emmerde, augmentation de l'assurance et des primes, passer notre temp a encadrer et ne plus jouez, une fédé qui nous la met bien profonde, et surtout une derniére pas des moindres qui toucheras tous le monde et surtout les membres d'asso, l'augmentation des cotisations, y va falloir nous prostituer les gars ....................

Attend mon Lapin, rien n'est encore fait. Je pense qu'au moins 75% des airsofteurs français jouant en associaion pensent comme nous et comme FA, non aux mineurs. Moi je pense que pour l'instant il s'agit plus de vent brassé et je rejoint l'avis de LoloOneill: Tant qu'il n'existera pas de vrai féfération reconnu par l'état, Aucune décision ne sera légitime et ne fera non plus figure d'exemple. chacun fera comme il veut. Comme a l'heure actuelle.

Bof au vu des posts sur FA et ailleurs, j'aurais tendance à lire en chantant un morceau très connu, répondant au doux noms de:
Ce rêêêêveeeeeee bleu
C'est un nouveau monde en couleurs
Une nouvelle vie
Un paradis aux mille nuits sans sommeil

etc... mais pas plus, car après c'est chiant et d'une perte de temps incroyable.


L'airsoft à moins de 2 joules chez les mineures ?
Vont vous mettre face aux politiques menés en faveur de la protections des mineures et on vas rire !

Au passage, y a pas mal de député qui pausent des questions au sénat, faudrait peut-être reconnaitre le positionnement du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au travers de ces nombreuses parutions au JO au moins depuis la sortie des "model Guns Académy"

a+
faf

de toutes façons je vous dit pas qui est le défenseur du pour le mineur a l'airsoft

et dire qu'au début il était pour juste parce qu'un gars ne pouvait venir uniquement que si son petit frère, venait aussi.... ça en dit long. bref arrêtons de tapé sur le même préposé à la défense des mineurs.
Pour la petite histoire (un rappel ça ne fait pas de mal): en 1996 arrêté sur l'airsoft suite a de nombreuses blessures grave sur des mineurs et il a fallu attendre 1999 pour un décret qui autorise a nouveau l'airsoft avec une contrainte pour les mineurs. Ce texte a été rédigé pour leur protection en leur interdisant l'accès de quelques façon que se soit et là je rejoint FAF sur le fait qu'ils feront une priorité sur la protection des mineurs en s'appuyant sur le texte actuel voir même en sortir une version modifié (ce qu'ils se fait souvent) en renforçant l'interdiction. Voir dans le pire scénario de refaire un arrêté comme celui de 1996 et là nos répliques ne serviront plus a grande sauf peut être a remplir des armoires...
A titre d'infos au vu de l'évolution des gens stupides qui ont utilisé des répliques pour commettre des méfaits, sachez ceci : lorsqu'une réplique est utilisé pour commettre un crime (braquage, menace etc...) elle est automatiquement considéré comme une a.rme et la personne est jugé pour crime avec a.rme.

Dudu :

Citation :

pour foutre ma merde je rappelle que sur la notice de chaque réplique il est écrit de ne pas tirer sur les gens ou les animaux hors personnes ne le respecte car c'est le but du jeux

donc peut on tomber sous le coup de la loi si l'on ne respecte pas les avertissements du a l'usage d'un produit ?

si oui plus de question a ce poser tout le monde est hors la loi mineur ou pas

Non, ce qui est écris sur les étiquettes et notice n'a pas valeur coercitive, c'est à dire que ça n'a pas valeur de loi.
Il faut plutot les voir comme des conseils insistants. Concrètement, si tu fait voir un film "interdit aux moins de 16 ans" à un jeune de 15 ans, tu ne risques rien du tout pas exemple. Par contre, il semblerais qu'il faille une assurance spécifique pour se tirer dessus. Note l'emploi du conditionnel.

Oni :

Citation :

et dire qu'au début il était pour juste parce qu'un gars ne pouvait venir uniquement que si son petit frère, venait aussi.... ça en dit long

La mémoire doit me faire défaut, je n'ai pas souvenir que se soit pour ça. Pourrait tu me rafraichir la mémoire (via MP).
(cela est sincere, je croyais avoir commencé à cause d'un mineur qui souhaitait nous rejoindre).

Citation :

sachez ceci : lorsqu'une réplique est utilisé pour commettre un crime (braquage, menace etc...) elle est automatiquement considéré comme une a.rme et la personne est jugé pour crime avec a.rme.

C'est effectivement vrai. A partir du moment où une personne utilise la ressemblance avec une weapon pour menacer avec, alors la sanction qui tombe est la meme que si c'etait une vraie weapon. On apelle cela "weapon par destination". Notez que cela marche aussi si on utilise un objet anodin comme weapon alors qu'il est pas fait pour cela à la base (batte de baseball, tronçonneuse, bouteille en verre brisée, pied de table, pied de biche pour les employés de Black Messa,....)

Non, ce qui est écris sur les étiquettes et notice n'a pas valeur coercitive, c'est à dire que ça n'a pas valeur de loi.
Il faut plutôt les voir comme des conseils insistants. Concrètement, si tu fait voir un film "interdit aux moins de 16 ans" à un jeune de 15 ans, tu ne risques rien du tout pas exemple.


oula ta pas vu l’émission passer il y a peu sur une affaire de moeurs à Bermerain ou les gens regardaient régulièrement des films X devant 3 enfants de moins de 10 ans
la gendarmerie de Solesmes les à interpellés et ils ont pris 3 ans ferme

Il est évident que dans mon exemple, il fallais exclure le cas particulier de la pornographie.

Tiens, faudra lire aussi les étiquettes des affiches de certain salon d'airsoft où il y a des stars du porno (certainement pour attirer les mineurs ...) !

Je viens de tomber sur un reportage sur youtube et déjà il y a un flow de belles bétises sur la puissance des réplique et les joueurs qui parle face caméra visage completement couvert avec des cagoules mais breeef... Et la, d'un coup venue de nul part la voix off annonce bien comme il faut l'airsoft est autorisé au mineurs accompagné d'un parent...

De toute façon, il n'y a pas grand monde qui soit d'accord sur le sujet et chacun semble trouver ds arguments pour étayer sa position.

sujet nettoyé, pour évité a nouveau tout débordement ce sujet restera clos.